Règlement intérieur de l'association

L'Association Modéliste LE GRAOUILLY est administrée par un comité directeur composé de 9 membres, soit :

• Un président,
• un vice-président,
• un secrétaire,
• un secrétaire-adjoint,
• un trésorier,
• quatre assesseurs dont un responsable technique, deux responsables des infrastructures et un webmaster.

Article 1
La pratique de l'aéromodélisme sur le terrain est subordonnée à quatre conditions indispensables et indissociables :

• L'adhésion à l'Association Modéliste LE GRAOUILLY par versement de la cotisation pour l'année en cours,
• la possession de la licence FFAM et de l'assurance qui s'y rattache en cours de validité,
• l'approbation écrite du règlement intérieur,
• pour les nouveaux adhérents, la fourniture d’un certificat médical attestant qu’il n’y a pas de contre indication à la pratique du modélisme.

Article 2
Par dérogation à l'article 1, sont autorisés à voler sur nos installations, sous réserve d'être en possession d'une licence FFAM:

• Les modélistes extérieurs à l'Association Modéliste LE GRAOUILLY participant à une manifestation organisée par l'Association,
• les invités d'un membre de l'Association ayant reçu l'autorisation d'un membre du comité directeur, à la condition que leur présence soit ponctuelle ou limitée dans le temps. Pour une utilisation supérieure à un mois des installations, le comité directeur demandera le règlement de la cotisation club.

Article 3
Le comité directeur est chargé de faire respecter les différentes consignes et, en particulier, celles relatives à la sécurité. Ils ont autorité pour interdire l’utilisation de tout appareil, produit ou matière dangereuse, dans les locaux ou sur le terrain placé sous leur contrôle. En l'absence d'un membre du comité directeur, le plus ancien veillera à la sécurité et au respect du présent règlement.
Article 4
Seuls, les aéromodèles et appareillages répondant aux normes et réglementations en vigueur (voir site FFAM) peuvent être mis en œuvre. En aucun cas, les membres du comité directeur ne pourront être tenus pour responsables des accidents qui peuvent survenir aux membres de l'association ou aux personnes visées par la dérogation de l’article 2.

Article 5
Chaque modéliste affichera de façon précise la fréquence sur laquelle il émet en utilisant le moyen mis à sa disposition sur le terrain. Dans tous les cas, avant de mettre en marche son émetteur, il s'assurera que sa fréquence n'est pas déjà utilisée par un pilote. Seules les fréquences réglementaires sont autorisées. L'usage d'une autre fréquence engage la responsabilité pécuniaire et physique de l'utilisateur. Pour connaître les fréquences autorisées, se référer à la rubrique « clubs et terrains » sur le site de la FFAM. D’autre part, il est conseillé à chaque pilote de communiquer avec ses voisins en annonçant clairement ses intentions : décollage, atterrissage, etc. …
Article 6
Le bruit est notre ennemi numéro un. Tout moteur thermique devra être équipé d'un dispositif silencieux efficace respectant les niveaux sonores prescrits par la réglementation en vigueur : 92 décibels mesurés à 3 mètres du modèle. Un sonomètre est à disposition sur simple demande de chaque modéliste. Des contrôles seront réalisés par le comité. Les contrevenants seront invités à se mettre en conformité.
Article 7
Le vol avec moteur thermique est autorisé tous les jours de 9 h à 12 h et de 14 h à 21 h.
Article 8
Pour des raisons de sécurité, le survol de la zone réservée au public et des abords immédiats des installations est strictement interdit. La zone d'évolution de vol des avions et des hélicoptères en translation rapide se situe au sud de l'axe de piste. Le survol de Rozérieulles et du terrain de moto-cross est, de fait, strictement interdit.

Article 9
Un pilote débutant doit obligatoirement entreprendre ses premiers vols sous la direction et avec l'aide d'un pilote confirmé. Celui-ci vérifiera au préalable l'état du modèle, l'efficacité et le bon sens de débattement des gouvernes. Il fera un rappel des règles élémentaires de sécurité et précisera les zones d'évolution à respecter.
Article 10
Chaque utilisateur des installations aura à cœur de maintenir les lieux en bon état de propreté, d'emporter ses déchets, de ne pas incinérer sur place de déchets ou de débris d'appareils détruits. Avant de quitter le terrain, chacun veillera à remettre tout en ordre (câble de clôture relevé, local rangé et fermé, etc...). Les chiens seront tenus en laisse et leurs propriétaires veilleront à nettoyer les nuisances occasionnées par leur animal.
Article 11
L'A.M. LE GRAOUILLY est composée de bénévoles et chaque membre se fera un devoir de participer aux travaux d'entretien des installations, à la promotion de notre activité, à la préparation et à l'organisation technique et matérielle de manifestations, selon les directives du comité.
Article 12
La responsabilité civile, pénale et financière du Président de l'A.M. LE GRAOUILLY étant engagée en cas de non respect du présent règlement ou de faute grave, le Président pourra exclure un membre de l'Association LE GRAOUILLY ou faire sanctionner un modéliste d'une autre Association par l'intermédiaire de son Président, et lui interdire l'accès à nos installations.
Aucun crédit ne sera accordé à quelque revendication que ce soit si elle est faite d'une façon tapageuse et houleuse. Si ces idées sont bien fondées, elles doivent se faire par écrit dans le calme et la sérénité, pour le bien moral de notre Association.
Article 13
Pour voler, l’accès au terrain de Rozérieulles est soumis au respect d’une règle impérative : toujours refermer la barrière d’accès au chemin (lorsque l’on arrive au terrain et lorsque l’on s’en va) même si elle était ouverte à notre arrivée et même si les autres utilisateurs du lieu (autorisés ou non) ne le font jamais.
Article 14
Des installations sécurisées sont à la disposition des membres de l'association: zone pilotes, zone de démarrage, banc de rodage. Il est fortement conseillé d'utiliser ces installations. D'autre part, il est obligatoire de sécuriser un modèle, quel qu'il soit (avions ou hélicoptères, électrique, thermique, ...) avant le démarrage d'un moteur. Pour cela, on pourra utiliser la zone de démarrage avec piquets (recommandée), une sangle, un aide qui tient le modèle, etc. ...
Article 15
Le comité directeur se donne le droit de modifier à tout moment le présent règlement pour sa mise en conformité avec la FFAM.